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Éditeur du site internet

Office de Tourisme Marches du Velay – Rochebaron
14 faubourg Carnot – 43120 Monistrol-sur-Loire
04 71 66 03 14
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Publication : Office de Tourisme Marches du Velay – Rochebaron

Conception / Création de site internet

Agence de communication print et web studio N°3
1 rue Etienne Médicis – 43000 Le Puy-en-Velay
06 83 33 34 53 – www.studioN3.fr

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L’Office de Tourisme Marches du Velay – Rochebaron met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
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Producteurs : propriétaires du site www.tourisme-marchesduvelayrochebaron.fr , conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.

2. Droit des bases de données
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2.2 Toute utilisation ou extraction d’éléments du Site non autorisée par le Producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

3. Droit d’auteur
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3.2 Tous les textes reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents, réserve faite de ce qui est mentionné au paragraphe suivant.
3.3 Toute autre exploitation des contenus présents sur le Site suppose l’accord des Producteurs et des Auteurs concernés.
3.4 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du Site suppose l’accord des Producteurs, conformément aux dispositions de l’art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
3.5 Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

4. Liens hypertextes vers ce site
4.1 Un lien vers le Site ne peut être mis en place qu’avec l’accord écrit de l’Office de Tourisme Marches du Velay – Rochebaron. Les demandes de lien avec le Site doivent être faites soit par e-mail, soit par courrier.
4.2 Si le site citant est en droit de mettre en place un lien vers le site des Marches du Velay – Rochebaron, il recevra par mail la bannière à afficher ainsi que le lien vers lequel celle-ci doit pointer.
4.3 L’utilisation d’un lien ne peut être accordée qu’à des sites ayant un rapport avec l’institution et ses partenaires habituels, le tourisme, les activités se rapportant au tourisme, les moteurs de recherche, ainsi que les sites faisant référence aux Marches du Velay – Rochebaron à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
4.4 Dans tous les cas, les Producteurs se réservent le droit de demander la suppression d’un lien s’ils estiment que le référent (site citant) ne respecte pas les règles définies précédemment.
4.5 Les sites utilisant un lien avec notre site doivent nous tenir informés des évolutions importantes et des modifications de leur contenu, et, le cas échéant, de la suppression de ce lien.
4.6 Les Producteurs se réservent le droit de revenir, à tout moment, sur son autorisation de lien, sans avoir à en préciser la raison au site concerné.
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4.8 Dans le cas où les liens « sortant » mènent vers des sites généralistes, les Producteurs se réservent le droit de modifier le lien afin que celui-ci dirige l’Utilisateur vers la ou les pages concernant l’Office de Tourisme Marches du Velay – Rochebaron.

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5.6 Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

6. Responsabilité
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La responsabilité de la Mission Départementale de Développement Touristique de Haute-Loire ne peut être engagée, même en cas d’erreur ou d’omission sur les données transcrites sur ce site internet, quelles qu’elles soient.
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